Marque renouvelée - Marque en non vigueur

NOUGORANGE
S.A.R.L. Nougats GERBE D'OR

Numéro de dépôt :
1442435
Date de dépôt :
23/12/1987
Lieu de dépôt :
VALENCE
Date d'expiration :
23/12/2007

Présentation de la marque NOUGORANGE

Déposée le 23 décembre 1987 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Nougats GERBE D'OR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (VALENCE), la marque française « NOUGORANGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Nougats GERBE D'OR domicilié(e) 140, avenue Jean-Jaurès, B.P. 81, 26202 MONTELIMAR Cédex (dossier no 2103089) - France et immatriculée sous le numéro RCS 572 980 167 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur DURAND Michel S.A.R.L. Nougats GERBE D'OR domicilié(e) (dossier no 2103089) - France.

La marque NOUGORANGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1442435.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque NOUGORANGE est expirée depuis le 23 décembre 2007.

Nougats GERBE D'OR a également déposé les autres marques suivantes : CHOC'RANGE , EURONOUGAT , NOUGOCHOC , PORTE de PROVENCE , GERBOR , NOUGAT DE MONTELIMAR GERBE DOR , NOUGOMINT , NOUGAT FLECHE DOR MONTELIMAR , FLECHE D'OR


S.A.R.L. Nougats GERBE D'OR - 140, avenue Jean-Jaurès, B.P. 81, 26202 MONTELIMAR Cédex (dossier no 2103089) - France - SIREN 572980167


Monsieur DURAND Michel S.A.R.L. Nougats GERBE D'OR - (dossier no 2103089) - France


Renouvellement sans limitation le 10 décembre 1997 n°2103089 - Publication au BOPI 1997-12-10

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-22

Inscription le 16 décembre 2004 - Transmission totale de propriété n°404237 - Publication au BOPI 2004-12-16

Inscription le 16 décembre 2004 - Changement de nature juridique n°404236 - Publication au BOPI 2004-12-16

Nougat à l'orange, chocolat à l'orange fourré de nougat ou de pâte de nougat.